top of page

Les documents

Liens vers les documents pertinents.

Statuts et règlements et autres documents légaux

Procès verbaux des assemblées générales

Ententes locales

Documents externes pertinents

- Statuts et règlements

​

- Règles d'éthique du SECAL

​

- Politique de don

​

- Politique de confidentialité

​

- Formulaire de plainte (Loi 25)

- PV AG 13 novembre 2024

​

- PV AG 06 octobre 2024

- Entente sur les reports de disponibilité

​

- Entente sur ...

- Convention collective FNEEQ-CSN

​

- Document "Regard sur les départements"

​

- Information sur la retraite

bottom of page